Limitation des rues de Chevigny à 30 km/h
Par arrêté municipal, les rues du hameau de Chevigny sont maintenant limitées à 30km/h. Vous pouvez retrouver l'arrêté en cliquant ici.
Compte-rendus
Procès Verbal Conseil Municipal du 11 septembre 2023 - Lundi 11 septembre 2023
Ordre du Jour
• Budget
Subvention communale coopérative scolaire – projet cirque
Annulation location salle-remboursement des arrhes
Création d’une régie de recettes
Fongibilité des crédits
• CLECT – Rapport schéma de mutualisation métropolitain-avenant à la convention de mise en place des services communs entre Dijon Métropole et la Commune de Fénay
• Référent déontologue des élus-adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Côte d’Or
• Personnel : Comité Action Sociale
• Questions diverses
Rapport annuel des déchets année 2022
Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement année 2022
Procès Verbal Conseil Municipal du 12 juin 2023 à 19h00 - Lundi 12 juin 2023
• Commission de contrôle de la liste électorale – désignation des membres
• Syndicat Du Bassin versant de la Vouge- mise en œuvre d’opérations de communication sur la zone humide de la Cent Fonts à Fénay par le syndicat
• Centrale d’achats RESAH - adhésion au groupement de commandes en vue d’accéder à l’offre du RESAH pour les marchés de services de télécommunications et de cyber-sécurité
Questions diverses
Procès Verbal Conseil Municipal du 03 mai 2023 - Mercredi 03 mai 2023
ORDRE DU JOUR
• Procédure d’autorisation environnementale concernant la société Corden Pharma : o Avis enquête publique • Personnel : o Organisation du temps de travail
• SPA – société protectrice des animaux o Convention d’accueil du 2ème trimestre 2023
• Liste annuelle des Jurés d’assises : o Tirage au sort sur la liste électorale (6 noms)
• Questions diverses
Procès verbal du Conseil Municipal - Mardi 04 avril 2023
ORDRE DU JOUR
• Budget o Fixation des taux des taxes locales
• Rapport à l’Observations définitives – Enquête nationale gestion quantitative de l’eau Dijon Métropole
• Questions diverses
Procès Verbal Conseil Municipal du 06 mars 2023 - Lundi 06 mars 2023
ORDRE DU JOUR
• BUDGET o Compte administratif 2022 o Compte de gestion 2022 o Affectation du résultat 2022 o Attribution des subventions o Vote du budget 2023
• PERSONNEL - Changement de périodicité de versement de l’ifse
• OFFICE NATIONAL DES FORET - Report de la mise en vente de parcelle
• SPA DES CAILLOUX - Convention d’accueil, de capture, de ramassage et de transport des animaux- convention provisoire
• LOCATION LOGEMENT
• QUESTIONS DIVERSES
Procès Verbal Conseil Municipal du 05 décembre 2022 - Lundi 05 décembre 2022
Ordre du Jour :
• Maison Association - Résultat du concours de maîtrise d’œuvre
• SPLAAD - Rapport annuel
• Dijon Métropole - Procès-verbal de transfert en pleine propriété
• Relais Petite Enfance Itinérant - Convention de partenariat
• Budget - Avis favorable du comptable et mise en place de la nomenclature M57 - Décision modificative - Adhésion au contrat groupe assurance statutaire 2023-2026 - Avenant nouveaux tarifs entretien locaux scolaires
• Greta - Avenant au bail emphytéotique
• Salle des Sports - Convention de mise à disposition
• Questions diverses
Procès Verbal du Conseil Municipal - Jeudi 13 octobre 2022
Ordre du jour
o Convention Ecole de Gendarmerie : - Site Beauregard
o Ste Défense des Animaux : - Convention d’accueil du 20 juin au 31 décembre 2022 o RAPAPPEL
o Office National des Forêts : - Destination des coupes
o Maison des Associations : - Indemnisation des membres qualifiés
o Budget : - Mise en place de la nomenclature M57 o Décision modificative
o Rifseep – Iftse et Cia : - Maintien et suspension du régime indemnitaire o Mensualisation
o Désignation du délégué agent du Comité National d’Action Sociale
o Questions diverses
Procès verbal du Conseil Municipal - Lundi 13 juin 2022
Ordre du jour
• Société Publique Locale – SPLAAD – Opération d’aménagement pour la valorisation d’un foncier communal à destination d’une résidence séniors : o Avenant n° 1
• Réforme de la publicité des actes : o Mode de publicité au 1er juillet 2022
• Travaux – o demandes de subventions Verger conservatoire
• Logements locatifs : o Baux de location de deux logements
• Personnel : o Régime indemnitaire – modification délibération
• Concours des maisons fleuries : o Règlement de concours - bons d’achat
• Complexe sportif : o Règlement intérieur
• Budget : o Subvention communale o Décision modificative de crédits
Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 11 avril 2022
Ordre du jour
• Budget : o Fixation des taux des taxes locales
• Liste annuelle des Jurés d’assises : o Tirage au sort sur la liste électorale (6 noms)
• SPA – société protectrice des animaux o Signature d’une nouvelle convention pour le service fourrière o Signature d’une nouvelle convention avec la clinique vétérinaire concernant les premiers soins des animaux accidentés
• Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 11 avril 2022
Ordre du jour
Budget
Fixation des taux des taxes locales
Liste annuelle des jurés d'Assisses
Tirage au sort sur les listes électorales (6 noms)
SPA (Société Protectrice des Animaux)
Signature d'une nouvelle convention pour le service fourrière
Signature d'une nouvelle convention avec la clinique vétérinaire concernant les premiers soins des animaux accidentés
Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 28 février 2022
Ordre du jour
BUDGET
Compte administratif 2021
Compte de gestion 2021
Affectation du résultat 2021
Attribution des subventions
Vote du budget 2022
QUESTIONS DIVERSES
Port du masque obligatoire
Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 31 janvier 2022
ORDRE DU JOUR
PERSONNEL
- Création d'un poste d'adjoint administratif
- Création d'un poste d'adjoint technique
- Modification du temps de travail d'un agent
- Débat sur la protection sociale complémentaire des agents
- Régime indemnitaire
BUDGET
- Adminssion en non-valeur
- Demandes de subventions
SPA
- Signature d'une nouvelle convention
QUESTIONS DIVERSES
Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 29 novembre 2021
Ordre du Jour
• O.N.F.
o Plan de relance de l’État o Inscription à l’état d’assiette – Destination des coupes – Affouage – Exercice 2022
• BUDGET
o Délibération modificative de crédits
• DEMANDES DE SUBVENTIONS
o Logements Domois o Logements de l’ancienne cure o Parc de la Combette – Aire de jeux
• COUVERTURE DE DEUX COURTS DE TENNIS ET D’UN TERRAIN DE PÉTANQUE
o Consultation en vue d’un bail emphytéotique pour la construction d’une structure de couverture en photovoltaïque
• MAISON DES ASSOCIATIONS
o Approbation du programme et concours d’architecture
• MODIFICATION D’UN BAIL AGRICOLE
• ÉCHANGE PARCELLAIRE
• LOTISSEMENT « LA CHASSAGNE »
o Dénomination de la voie
• DIJON MÉTROPOLE
o Schéma de mutualisation – Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées du 22 octobre 2021 – Participation financière de la Commune – Convention de mise en place des services communs entre Dijon Métropole et la Commune - Approbation
• QUESTIONS DIVERSES
Compte-rendu du Conseil Municipal avec présence du public et port du masque obligatoire - Lundi 27 septembre 2021
Ordre du Jour
• O.N.F : En présence de M. Perfettini-Derenne, agent de l’ONF
o Ëtat d’assiette 2022
• CERTIFICATION PEFC :
o Certification de la gestion durcable de la foret communale
• BUDGET :
o Délibératíon modificative de crédits
• MODIFICATION D’UN BAIL AGRICOLE
• DIJON MÉTROPOLE :
o Approbation du schéma de mutualisation-adhésion aux services communs proposés
• SPLAAD (Société Publique Locale « Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise »)
o Rapport annuel des élus mandattaires
• QUESTIONS DIVERSES
Compte-rendu du Conseil Municipal avec présence du public et port du masque obligatoire - Lundi 28 juin 2021
Ordre du jour
- Budget
- Remboursement d'arrhes
- Attribution de subventions
- Tarif de location de la salle 'La Fédinoise'
- Suppression d'une régie de recettes
- Plan bibliothèque école
- Personnel
- Ratios pour avancement de grade
- Instauration du Compte Epargne Temps
- Suppression d'un poste d'adjoint technique principal 2ème classe et création d'un poste d'adjoint technique principal 1ère classe
- Suppression d'un poste d'ajoint administratif principal 2ème classe et création d'un poste d'adjoint administratif principal 2ème classe
- Création d'un poste d'adjoint technique
- Congé de paternité
- Location logements
- Dijon Métropole
- Adoption du plan de gouvernance métropolitain
- Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal à huis clos - Lundi 12 avril 2021
Ordre du Jour
- Budget
. Fixation des taux des taxes locales
- Personnel :
. Annulation de la délibération du 22 février 2021 . Création d’un emploi saisonnier
- ONF :
. Vente sur pied de bois
- Dijon Métropole :
. Périmètres délimités des abords (PDA)
- Feux et barbecues interdits sur le site de la Sans Fond :
. Fixation du montant de l’amende
- Déjections canines sur le domaine public :
. Fixation du montant de l’amende
- Liste annuelle des jurés d’assises :
. Tirage au sort sur la liste électorale (6 noms)
- Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal à huis clos - Lundi 22 février 2021
Ordre du jour
• Budget :
o Compte administratif 2020 o Compte de gestion 2020 o Affectation du résultat 2020 o Budget 2021
• Personnel
o Régime indemnitaire o Participation à la protection sociale complémentaire
• Bâtiments modulaires Groupe Scolaire
o Demande de subvention
• Maison des associations
o Projet
• SPLAAD (Société Publique Locale « Aménagement de l’Agglomération Dijonnaise »)
o Rapport annuel des élus mandataires
• Fort de Beauregard
o Contrat de prêt
• Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal sans présence du public - Lundi 14 décembre 2020
Ordre du Jour
- Dijon Métropole
- Adhésion au service commun 'Informatique'
- Location d'un logement communal
- Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal sans présence du public - Lundi 16 novembre 2020
Ordre du jour
- ONF
- Inscription à l'état d'assiette 2021
- Présentation par M. Julien Perfettini-Derenne, agent de l'ONF
- Personnel : Prime exceptionnelle
- Bâtiments modulaires au groupe scolaire
- Adoption du projet
- Désignation du maître d'oeuvre
- Désignation du bureau de contrôle
- Budget
- Délibération modificative de crédits
- Règlement des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2021
- Demandes de subventions
- Eclairage du terrain de baseball
- Création de terrains multisports
- Bâtiments modulaires au groupe scolaire
- Dijon Métropole
- Désignation des représentants titulaire et suppléant au sein de la Commission Locales d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
- Conseil municipal
- Adoption du règlement intérieur
- Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal - Mercredi 02 septembre 2020
Ordre du jour
- CCAS : Fixation du nombre de membres et désignation des membres élus
- Définition et composition des commissions municipales
- Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
- Budget
- Encaissement d'une recette
- Délibération modificative de crédits
- ONF : Inscription à l'état d'assiette 2020
- Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal - Vendredi 10 juillet 2020
ORDRE DU JOUR
- Élection des délégués en vue de l'élection des sénateurs
- Désignation des délégués dans les organismes extérieurs
- SPLAAD
∙ CNAS
∙ Association des Communes Forestières
- Proposition d'une liste de commissaires en vue de la constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
- Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorale
- Désignation d'un correspondant communal de défense
- Délégations du conseil municipal au Maire
- Location "La Fédinoise" : Remboursement d'arrhes
- Questions diverses
Compte-rendu du Conseil Municipal - Vendredi 03 juillet 2020
ORDRE DU JOUR
- Élection du Maire - Détermination du nombre d'Adjoints - Élection des Adjoints - Taux des indemnités du Maire et des Adjoints
Compte-rendu du Conseil Municipal - Lundi 17 février 2020
ORDRE DU JOUR
BUDGET
Restitution trop perçu au titre de la taxe d’aménagement
Encaissement d’une recette
Compte administratif 2019
Compte de gestion 2019
Affectation du résultat 2019
Vote du budget 2020
QUESTIONS DIVERSES
Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2019 - Mardi 31 décembre 2019
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2019.
Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2018 - Lundi 31 décembre 2018
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2018.
Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2017 - Dimanche 31 décembre 2017
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2017.
Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2016 - Samedi 31 décembre 2016
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2016.
Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2015 - Jeudi 31 décembre 2015
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2015.
Comptes-rendus du Conseil Municipal - Année 2014 - Mercredi 31 décembre 2014
Le document attaché regroupe l'ensemble des comptes-rendus 2014.